Des répercussions fiscales pour les Canadiens qui travaillent à l’étranger, à l’extérieur du Canada

Si vous êtes un Canadien qui travaille à l’étranger, que ce soit de façon permanente ou temporaire, il y a beaucoup des répercussions fiscales. Découvrez les répercussions fiscales que vous devriez envisager si vous travaillez de façon permanente ou temporaire à l’étranger, outre-mer, à l’extérieur du Canada.

Les Canadiens qui travaillent à l’étranger, outre-mer, à l’extérieur du Canada – permanente :

Un Canadien qui travaille de façon permanente outre-mer doit déterminer leur statut de résident ou un non-résident du Canada. L’ARC (Agence du revenu du Canada) examine trois facteurs principaux pour la Détermination de votre statut de résidence

1. Le premier est où votre maison permanente est située;

2. La seconde est l’endroit où votre conjoint / ou conjoint de fait et vos enfants vivent; et

3. Le troisième facteur est l’endroit où vous vivez.

Prenons l’exemple de John Smith, qui a quitté le Canada il y a 13 ans pour travailler et vivre aux États-Unis. Sa maison permanente (Numéro 1) se trouve aux États-Unis. Sa femme et ses deux enfants (numéro 2) se trouvent aux États-Unis; et John vit aux États-Unis (numéro 3). Dans ce cas, John Smith est clairement un non-résident du Canada.

Les facteurs secondaires dont l’ARC se sert pour déterminer si les Canadiens qui travaillent à l’extérieur du Canada sont des résidents sont les suivants:

1. Permis de conduire canadien

2. Compte bancaire et cartes de crédit

3. Investissements au Canada (par exemple, REER, CELI, rente canadienne, compte de courtage, etc.)

4. Cartes de santé

5. Les liens sociaux (par exemple l’appartenance à un club communautaire, organisation professionnelle, etc.)

6. Possessions personnelles (meubles, appareils ménagers, véhicules, vêtements, etc.)

Un seul lien secondaire, en soi, ne vous fera pas rester ou devenir un non-résident. Lorsque vous examinez les liens secondaires et leur impact sur votre statut de résident canadien, vous devez évaluer les liens dans leur ensemble.

Par exemple, supposons que John Smith (dans l’exemple ci-dessus) continue pour maintenir de nombreux liens secondaires au Canada, y compris :

Depuis que John Smith a beaucoup de liens secondaires au Canada, il peut être considéré comme un résident du Canada aux fins de l’impôt, et serait donc imposable au Canada sur ses revenus dans le monde entier.

Six choses importantes à faire avant de quitter Canada:

Maintenant que nous avons parlé de ce que les facteurs pour déterminer votre statut de résidence, ce qui se passe lorsque vous quittez le Canada? Il y a 6 choses que vous avez besoin de faire, en tant que Canadien vivant à l’étranger, quand ou avant de quitter le Canada

1. Produire une déclaration de revenus

Vous avez besoin de produire une déclaration de revenus (Ce qui est similaire à une déclaration de revenus personnelle due le 30 Avril, mais à quelques formes particulières qui s’y rattachent).
Dans votre déclaration de revenus. Il est vraiment important que vous indiquez la date à laquelle vous avez émigré du Canada, qui est la date à laquelle vous avez quitté le Canada.

2. Soumettre le formulaire NR73

Vous pouvez produire le formulaire NR73 Détermination du statut de résidence (départ du Canada). Ce n’est pas obligatoire de produire ce formulaire avec l’ARC, toutefois, En tant que Canadiens travaillent à l’étranger, vous pouvez remplir ce questionnaire de plusieurs pages et le soumettre à l’ARC pour le traitement. En effet, une fois que l’ARC l’a Traité, Ils vous donneront une détermination par écrit pour savoir si vous êtes un résident du Canada ou d’un non-résident du Canada, et donc vous n’êtes pas laissé deviner.

Certains conseillers fiscaux, ne pensent pas que le NR73 ne doivent pas être remplis, parce qu’en soumettant le NR73, n’est pas obligatoire, vous pouvez simplement écrire la date de départ sur votre dernière déclaration de revenus du Canada plutôt.

3. Cesser de recevoir des crédits d’impôt

Les Canadiens qui travaillent à l’étranger, outre-mer , à l’extérieur de Canada doivent informer l’ARC qu’ils ne veulent plus recevoir des paiements ou des crédits de la TPS, Allocation canadienne pour enfants, et la prestation universelle pour la garde d’enfants. S’ils continuent à travailler à l’étranger et reçoivent ces paiements, ils finiront de devoir à payer tout cet argent plus les intérêts et les pénalités, une fois que l’ARC le découvre.

4. Divulguer tous les actifs

Tous les Canadiens qui travaillent à l’étranger doivent donner à l’ARC une liste complète de tous les biens étrangers, ils possèdent immédiatement avant le départ. Vous devez fournir une description de vos actifs et de la juste valeur marchande de ces biens au moment où vous quittez. Toutefois, vous n’êtes pas obligé de déposer ce formulaire si la valeur totale de tous vos actifs est moins à 25 000 $ lorsque vous quittez le Canada. Si vous ne produisez pas ce formulaire, l’ARC percevra une pénalité importante de 2 500 $. D’expérience pratique. Je l’ai vu le prélèvement ARC cette pénalité toutes les chances qu’ils obtiennent. La réalité est le Canada en déficit, et l’ARC est à la recherche des moyens d’accroître la base des revenus du Canada. La réalité est que le Canada court des déficits, et l’ARC cherche des moyens pour augmenter la base de revenu du Canada.

5. Payer la taxe de départ

Les Canadiens qui quittent le Canada doivent payer la taxe de départ, Lorsque vous quittez le Canada et devenez un non-résident, vous êtes réputé disposer de tous vos biens à leur juste valeur marchande et que vous devez payer l’impôt sur les gains accumulés. Certains biens sont exemptés de la taxe de départ, comme votre maison, vos REER et vos FRR.

6. Parler à votre conseiller financier

Les Canadiens qui travaillent à l’étranger ont besoin de parler à leur conseiller financier.

(a) Vous devez informer votre conseiller financier que vous êtes devenu un non-résident, la date que vous devenez un non-résident, et que vous voulez recevoir des feuillets d’impôt des non-résidents de toutes les institutions financières, les sociétés de fonds communs et stock de courtiers que vous faites des affaires avec. Il y a des Feuillets de renseignements spéciaux pour les non-résidents pour les revenus de placement qui vous sera fournie.

(b) Vous devez informer votre conseiller financier que ne souhaitez plus de cotiser à votre REER, et aussi que vous voulez d’arrêter de cotiser aux Comptes d’épargne libre d’impôt (parce que vous n’êtes plus autorisé à le faire une fois que vous n’êtes plus un résident du Canada).

Conseil: Si vous prévoyez avoir un revenu et des impôts importants (comme la taxe de départ) sur votre déclaration de revenus finale, envisagez d’apporter une contribution au REER afin de réduire votre impôt canadien à payer.

Produire des déclarations de revenus au Canada pour les Canadiens qui travaillent à l’étranger

Maintenant que nous avons traversé les six choses que vous devez faire avant de quitter le Canada, quelles sont vos options de production après votre départ du Canada?

Par exemple, devez-vous produire une déclaration de revenus?

Vous n’avez qu’à produire une déclaration de revenus en tant que travailleur permanent canadien qui travaille à l’étranger dans trois circonstances particulières.

1. Vous avez gagné un revenu d’emploi au Canada

2. Vous avez eu un revenu d’entreprise au Canada

3. Vous disposez de biens canadiens imposables tels que des biens immobiliers

Autre que ces trois circonstances particulières, vous n’êtes généralement pas tenu de produire une déclaration de revenus canadienne après votre départ du Canada.

Retenue d’impôt pour les Canadiens vivant à l’étranger

Après votre départ du Canada, vous serez soumis à une retenue d’impôt. La retenue d’impôt est appliquée au taux de 25% sur le revenu source canadien que vous recevez. Ces éléments comprennent les intérêts, les dividendes, le RPC, les prestations de sécurité de la vieillesse et de retraite, les revenus de RER et les loyers provenant de biens immobiliers.

Prenons un exemple : Vous êtes un Canadien qui travaille à l’étranger et vous avez dix mille dollars en obligations d’épargne canadiennes, qui vous paient 10% d’intérêt ou 1 000 $ par année. Dans ce cas, votre banque canadienne serait tenue de retenir 25% des impôts ou 250 $ du paiement d’intérêt que vous recevez. Ceci est connu comme l’impôt retenu à la source.

Vous devriez regarder la convention fiscale que le Canada entretient avec le pays dans lequel vous vivez pour voir si vous pouvez obtenir toute sorte d’allégement fiscal destiné aux Canadiens qui travaillent à l’extérieur du Canada. Par exemple, si vous habitez aux États-Unis, la retenue d’impôt sur les dividendes est à seulement 15%. Si vous vivez aux États-Unis, la retenue d’impôt sur les intérêts reçus des banques et institutions financières canadiennes est égale à zéro. Si vous vivez aux États-Unis et que vous recevez des prestations du Régime de pensions du Canada, le taux de retenue d’impôt est nul, ce qui est beaucoup mieux que 25%.

Les Canadiens qui vivent temporairement à l’étranger:

Si vous vivez brièvement à l’étranger, vous êtes considéré comme un résident factuel du Canada en raison de vos liens résidentiels et personnels avec le Canada. En tant que Canadiens qui travaillent à l’étranger, vous pourriez être un résident factuel du Canada dans les circonstances suivantes :

1. Vous avez travaillé temporairement à l’extérieur du Canada

2. Vous enseignez ou fréquentez une école à l’extérieur du Canada

3. Vous faites la navette quotidiennement et hebdomadairement pour travailler aux États-Unis

4. Vous passez régulièrement des vacances à l’extérieur du Canada

Obligations de déclaration fiscale pour les Canadiens qui demeurent temporairement à l’étranger:

Qu’en est-il des obligations déclaratives fiscales pour quelqu’un qui vit temporairement à l’extérieur du Canada? En tant que Canadiens qui travaillent à l’étranger, vous devez toujours:

1. Déposez une déclaration de revenus personnelle régulière qui est due le 30 avril

2. Payer l’impôt sur votre revenu mondial (revenu gagné à l’intérieur et à l’extérieur du Canada)

3. Demander toutes les déductions et crédits d’impôt, comme tous les autres Canadiens

4. Payer, les deux, l’impôt fédéral et provincial

Regardons un exemple. John Smith est transféré à Hong Kong pour une période de 18 mois par son employeur. Il quitte son conjoint et ses enfants au Canada et il maintient toujours son domicile permanent au Canada. Il loue temporairement un logement qui lui est fournie par son employeur à Hong Kong pour la période de 18 mois. Dans ce cas, John Smith est clairement résident est factuel du Canada et il est assujetti à l’impôt sur le revenu sur son revenu mondial – qui est, le revenu gagné à Hong Kong et le revenu gagné au Canada, s’il y en a.

Conseil: John pourrait aussi vouloir savoir s’il peut encore contribuer à son RPC en travaillant à l’étranger. Si vous êtes dans cette situation et, consultez ce post sur les cotisations au RPC à l’étranger.

Crédits d’impôt étranger

Crédits d’impôt étranger pour les Canadiens qui travaillent à l’étranger temporairement. Vous pensez peut-être qu’en tant que Canadien travaillant temporairement à l’étranger, vous êtes soumis à une double imposition parce que vous devez payer des impôts dans le pays où vous travaillez et vous avez aussi l’impôt sur le salaire au Canada. Heureusement, la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada peut fournir un allégement fiscal au moyen d’un crédit d’impôt étranger. Vous pouvez demander un crédit d’impôt étranger pour les taxes que vous avez payées dans le pays étranger.

Le crédit d’impôt étranger est le moins élevé des deux montants :

1. L’impôt sur le revenu que vous avez payé sur le pays étranger

2. Le deuxième est l’impôt canadien à payer sur la source de revenu étrangère.

Donc, si vous travaillez dans un pays où le taux d’imposition est très élevé, vous obtiendrez probablement tous les impôts étrangers qui vous sont crédités dans votre déclaration de revenus canadienne personnelle.

Conseil: Consultez cet article sur les problèmes liés au crédit d’impôt étranger pour les Canadiens à l’étranger.

Crédit d’impôt pour emploi à l’étranger pour les Canadiens travaillant à l’extérieur du Canada

Les Canadiens qui travaillent temporairement à l’étranger devraient envisager le crédit d’impôt pour emploi à l’étranger. Pour être admissible au crédit d’impôt pour l’étranger, vous devez travailler pour un employeur canadien et vous devez travailler à l’étranger pendant au moins six mois ou plus. Pour la qualité, vous devez travailler dans l’une des industries suivantes.

1. L’exploration du pétrole, du gaz naturel, de minéraux ou de ressources similaires

2. Construction, installation, agriculture ou travaux d’ingénierie

3. Vous travaillez pour les Nations Unies

Pour plus de conseils sur la façon d’économiser des impôts internationaux si vous êtes Canadien, consultez cet article connexe 6 conseils pour les non-résidents et taxes internationales

Désistement
L’ information fourni sur cette page est destinée à fournir des informations générales. L’ information ne tient pas compte de votre situation personnelle et n’est pas destiné à être utilisé sans consultation de professionnels comptables et financiers. Allan Madan et Madan Chartered Accountant ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de l’utilisation des informations fournies sur cette page.