Dois-je facturer la TPS ou la TVH sur la vente de biens et de services à une autre province?

« Est-ce que je charge la TPS ou la TVH sur les ventes à une autre province? » Si vous êtes une entreprise nationale, cela peut être une question que vous posez. Chaque province à son propre taux, et il peut être difficile d’essayer de donner un sens à l’information parfois confuse. Pire encore, le gouvernement fédéral à des règlements stricts et vous pouvez faire face à des pénalités si vous omettez de facturer la taxe appropriée. N’aie pas peur! Allan Madan Comptable agréé vous montrera le chemin. En passant, si vous avez fait une erreur dans votre déclaration de TVH, vous pouvez consulter notre documentation sur Comment puis-je modifier ma déclaration de TVH ?.

Avant de jeter un coup d’œil sur les règles, faisons un peu de travail de fond. La taxe de vente harmonisée (TVH) est la combinaison de la TPS fédérale et de la TVP provinciale en une seule taxe sur la valeur ajoutée. Toutes les provinces ne sont TVH, mais ceux qui le font sont les suivants :

• l’Ontario
• Terre-Neuve
• Nouvelle-Écosse
• Nouveau-Brunswick
• Île-du-Prince-Édouard

Les provinces qui facturent la TPS et leur propre taxe de vente provinciale sont:

• Saskatchewan
• Manitoba
• Québec

En Alberta, le gouvernement provincial et la TPS La taxe ne ne dispose pas de taxe de vente provinciale. Par conséquent, il s’agit de la plus faible compétence en matière de taxe de vente entre toutes les provinces. Avez-vous perçu la TVH, mais n’avez pas inscrit votre numéro de TVH à temps? Visitez notre ressource sur Je collectionnais la TVH, mais ne pas vous inscrire à un numéro de TVH à l’heure, que dois-je faire?

TVH / TPS sur la vente des produits

La première question dans notre examen de la TVH et de la TPS est la vente de produits.

En général, la TPS et la TVH sont facturées dans la province où les produits sont livrés. Il est important ici pour différencier entre la livraison légale et la livraison physique. La «livraison légale» est un terme qui signifie quand l’acheteur prend la responsabilité légale des produits du vendeur. Ceci est différent de la livraison physique, qui se produit lorsque l’acheteur reçoit effectivement les produits. Dans la plupart des cas, le lieu de livraison physique détermine les lois fiscales sont appliquées.

Pour obtenir plus de renseignement sur la TPS / TVH, veuillez visiter le site Web de l’ARC, l’impôt sur produits et services / taxe de vente harmonisée (TPS / TVH).

Aussi, vous n’avez pas besoin d’être celui qui expédie les produits. Si la livraison physique a lieu dans la province dans laquelle se trouve l’acheteur, sa province dicte les règles d’imposition.

Pour expliquer comment cela fonctionne, regardons un couple des exemples :

1. Une banque commande les chèques que le fournisseur doit expédier directement à toutes ses succursales au Canada. Dans les succursales situées dans les provinces participantes, la TVH est appliquée. Dans les provinces non participantes, la TPS ou la TVQ est appliquée.

2. Un magasin en Nouvelle-Écosse accepte de vendre des t-shirts à un acheteur de l’Île-du-Prince-Édouard. Parce que la livraison physique se produit à l’Île, la fourniture de biens est fait à l’Île et est assujettie à la TVH au taux de 14%.

3. Un magasin en Alberta accepte de vendre des ordinateurs à une entreprise en Ontario. Dans leur contrat, ils précisent que l’acheteur est responsable de tous les dommages. Cependant, la compagnie couvrira toujours tous les frais d’expédition. Bien que la livraison légale ait lieu en Alberta, la livraison physique a lieu en Ontario. Par conséquent, le taux de la TVH de l’Ontario de 13% sera appliqué.

4. Un fournisseur en Nouvelle-Écosse fournit des écouteurs à une entreprise ontarienne. Cependant, l’entreprise en Ontario précise à son fournisseur qu’elle veut que les écouteurs soient expédiés directement à ses clients à Arlington, au Texas. Le fournisseur en Nouvelle-Écosse envoie le casque par courrier à l’adresse au Texas. Bien que l’offre est faite en Nouvelle-Écosse, elle est exemptée de l’impôt comme une exportation. C’est parce que le bien est envoyé à une adresse à l’extérieur du Canada.

Services – Dois-je facturer la TPS ou la TVH sur les ventes à une autre province?

Ceci est une question intéressante, parce que les services sont taxés différemment que les produits. Généralement, l’adresse professionnelle du client détermine les règles de taxation. S’il n’y a pas d’adresse de facturation, le lieu où est effectué la majeure partie du service détermine les règles d’imposition. S’il n’y a pas d’adresse d’affaires et le service est effectué dans deux provinces, alors celui avec le taux d’imposition le plus élevé détermine les règles d’imposition.

Alors la TPS de la TVH n’est pas applicable. Pour plus d’informations sur la facturation et la perception de la taxe de vente, veuillez consulter la section Présentation de la facturation et de la collecte des ventes.

Pour comprendre ce concept, regardons quelques exemples.

1. Une entreprise de conception au Québec accepte de faire du conception Web pour un hôtel à Terre-Neuve. Le travail se fait entièrement dans leurs bureaux à Montréal. Cependant, l’adresse d’affaires de l’hôtel à Terre-Neuve est à St. John’s. Puisque l’adresse de l’hôtel est à Terre-Neuve, la fourniture du service est effectuée à Terre-Neuve et la TVH s’appliquera à un taux de 13%.

2. Une entreprise de vérification, d’édition et de traduction en Ontario interagit avec ses clients. Il n’envoie pas ses documents directement à ses clients, mais les envoie par courrier électronique. En fait, il ne demande jamais l’adresse professionnelle de ses clients. Comme la majeure partie du service est effectuée dans une province participante, la fourniture est considérée comme effectuée en Ontario et la TVH s’appliquera donc à 13%.

3. Une entreprise de jeux vidéo possède des studios en Ontario et au Québec. Il décide de créer un jeu vidéo en ligne sur le site Web d’un client, correspondant avec eux par e-mail. Le client paie via PayPal et n’a pas d’adresse commerciale. Si le travail est exécuté de façon égale en Ontario et au Québec, la province ayant un taux plus élevé (Ontario à 13%) déterminera le taux.

Avez-vous reçu de l’acupuncture? Vous voulez savoir si vous devez payer la TVH? Visitez notre ressource sur Est-ce que la TVH doivent être recueillis / payés sur le traitement de l’acupuncture?

Désistement
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